2023

Conseil municipal du 1er février 2023

• Convention signée constitutive d'un groupement de commandes

  pdf - 1.75 Mo

• 11-2023-Désignation des représentants de la commune à la commission d'appel d'offres du groupement de commandes pour le marché de fourniture de repas en liaison fr

  pdf - 510.77 Ko

• 11-2023-AR-Désignation des représentants de la commune à la commission d'appel d'offres du groupement de commandes pour le marché de fourniture de repas en liaison froi

  pdf - 515.32 Ko

• 10-2023-Convention constitutive d'un groupement de commandes - marché de fournitures de repas en liaison froide

  pdf - 2.48 Mo

• 10-2023-AR-Convention constitutive d'un groupement de commandes - marché de fournitures de repas en liaison froide

  pdf - 2.48 Mo

• 09-2023-Marché accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture de repas en liaison froide

  pdf - 565.63 Ko

• 09-2023-AR-Marché accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture de repas en liaison froide

  pdf - 570.19 Ko

• 08-2023-Attribution marché de maitrise d'oeuvre pour le projet d'aménagement d'un parc sportif et de loisirs

  pdf - 960.17 Ko

• 08-2023-AR-Attribution marché de maitrise d'oeuvre pour le projet d'aménagement d'un parc sportif et de loisirs

  pdf - 965.24 Ko

• 07-2023-Service mutualisé d'accueil et d'infomation des demandeurs de logements sociaux-prorogation du dispositif

  pdf - 2.5 Mo

• 07-2023-AR-Service mutualisé d'accueil et d'infomation des demandeurs de logements sociaux-prorogation du dispositif

  pdf - 2.51 Mo

• 06-2023-Ouverture de deux commerces les dimanches 2023

  pdf - 549.34 Ko

• 06-2023-AR-Ouverture de deux commerces les dimanches 2023

  pdf - 553.89 Ko

• 05-2023-Refacturation du service d'assistance juridique - société SVP

  pdf - 748.21 Ko

• 05-2023-AR-Refacturation du service d'assistance juridique - société SVP

  pdf - 753.28 Ko

• 04-2023-Projet de suppression du passage à niveau n°27 de Brignoud (PN 27)

  pdf - 1.03 Mo

• 04-2023-AR-Projet de suppression du passage à niveau n°27 de Brignoud (PN 27)

  pdf - 1.03 Mo

• 03-2023-Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles

  pdf - 815.24 Ko

• 03-2023-AR-Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles

  pdf - 820.31 Ko

• 02-2023-Délibération relative a la création de 30 emplois non permanents pour faire face a des besoins occasionnels liés à un accroissement temporaire d'activité

  pdf - 792.94 Ko

• 02-2023-AR-Délibération relative a la création de 30 emplois non permanents pour faire face a des besoins occasionnels liés à un accroissement temporaire d'activité

  pdf - 798.01 Ko

• 01-2023-Tarif droit de place a compter du 1er mars 2023

  pdf - 786.2 Ko

• 01-2023-AR-Tarif droit de place a compter du 1er mars 2023

  pdf - 791.27 Ko

Conseil municipal du 15 mars 2023

• N°14 Convention Tichodrome 2023

  pdf - 1.2 Mo

• 27-2023-Tarif des vacations funéraires alloué aux agents de la police municipale

  pdf - 830.21 Ko

• 27-2023-AR-Tarif des vacations funéraires alloué aux agents de la Police Municipale

  pdf - 835.28 Ko

• 26-2023-AR-Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG 38

  pdf - 3.88 Mo

• 26-2023-Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG 38

  pdf - 3.86 Mo

• 25-2023-Convention de participation financière aux frais de scolarisation ULIS

  pdf - 732.53 Ko

• 25-2023-AR-Convention de participation financière aux frais de scolarisation ULIS

  pdf - 737.6 Ko

• 24-2023-Convention relative aux frais de fonctionnement du centre Médico-scolaire de crolles

  pdf - 869.96 Ko

• 24-2023-AR-Convention relative aux frais de fonctionnement du centre Médico-scolaire de crolles

  pdf - 875.03 Ko

• 23-2023-Eclairage public

  pdf - 799.39 Ko

• 23-2023-AR-Eclairage public

  pdf - 804.46 Ko

• 22-2023-Dossier de déclaration préalable de travaux n°DP 038 175 22 200048-Décision d'opposition

  pdf - 804.43 Ko

• 22-2023-AR-Dossier de déclaration préalable de travaux n°DP 038 175 22 200048-Décision d'opposition

  pdf - 809.5 Ko

• 21-2023-Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l'habitation principale

  pdf - 582.58 Ko

• 21-2023-AR-Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l'habitation principale

  pdf - 587.13 Ko

• 20-2023-Taux d'imposition 2023

  pdf - 2.57 Mo

• 20-2023-AR-Taux d'imposition 2023

  pdf - 2.58 Mo

• 19-2023-Vote du budget primitif principal communal 2023

  pdf - 2.82 Mo

• 19-2023-AR-Vote du budget primitif principal communal 2023

  pdf - 2.92 Mo

• 18-2023-AR-Affectation du résultat de clôture 2022 au budget principal communal 2023

  pdf - 793.62 Ko

• 18-2023-Affectation du résultat de clôture 2022 au budget principal communal 2023

  pdf - 788.54 Ko

• 17-2023-Budget principal communal-Compte administratif 2022

  pdf - 4.08 Mo

• 17-2023-AR-Budget principal communal-Compte administratif 2022

  pdf - 4.18 Mo

• 16-2023-Budget principal communal-Compte de gestion

  pdf - 1.29 Mo

• 16-2023-AR-Budget principal communal-Compte de Gestion

  pdf - 1.34 Mo

• 15-2023-Parc sportif et de loisirs - demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes

  pdf - 1010.69 Ko

• 15-2023-AR-Parc sportif et de loisirs - demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes

  pdf - 1016.28 Ko

• 14-2023-Convention de prise en charge de la faune sauvage en détresse, année 2023, subvention à l'association Tichodrome

  pdf - 903.97 Ko

• 14-2023-AR-Convention de prise en charge de la faune sauvage en détresse, année 2023, subvention à l'association Tichodrome

  pdf - 909.04 Ko

• 13-2023-Projet d'installation d'un maraichage bio-Parcelles communales AB 1133 et AB 907

  pdf - 961.74 Ko

• 13-2023-AR-Projet d'installation d'un maraichage bio-Parcelles communales AB 1133 et AB 907

  pdf - 966.82 Ko

• 12-2023-AR-Acquisition foncière parcelle cadastree AB 1207

  pdf - 961.67 Ko

• 12-2023-Acquisition foncière parcelle cadastree AB 1207

  pdf - 956.6 Ko

Conseil municipal du 5 avril 2023

• 28-2023-Délibérations portant création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général des services

  pdf - 669.48 Ko

• 28-2023-AR-Délibérations portant création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général des services

  pdf - 674.55 Ko

Conseil municipal du 10 mai 2023

• N°30 AR Adhésion au groupement achat public gaz TE38

  pdf - 908 Ko

• 43-2023-Délibération relative a la création d'emplois saisonniers non permanents pour faire face a des besoin occasionnels liés à un accroissement temporaire d'activ

  pdf - 928.03 Ko

• 43-2023-AR-Délibération relative a la creation d'emplois saisonniers non permanents pour faire face a des besoins occasionnels liés à un accroissement temporaire d'acti

  pdf - 916.98 Ko

• 42-2023-Tickets de manège destinés aux enfants des écoles de Froges

  pdf - 662.78 Ko

• 42-2023-AR-Tickets de manège destinés aux enfants des écoles de Froges

  pdf - 670.71 Ko

• 41-2023-AR-Affiliation au centre de remboursement du chèque emploi service universel

  pdf - 7.53 Mo

• 41-2023-Affiliation au centre de remboursement du chèque emploi service universel

  pdf - 7.65 Mo

• 40-2023-Garage blondeau recours devant le tribunal administratif de grenoble

  pdf - 767.17 Ko

• 40-2023-AR-Garage blondeau recours devant le tribunal administratif de grenoble

  pdf - 769.14 Ko

• 39-2023-Concours-séjour en alsace à l'occasion de la fête de la bière

  pdf - 2.23 Mo

• 39-2023-AR-Concours - séjour en Alsace à l'occasion de la fête de la bière

  pdf - 2.29 Mo

• 38-2023-Subventions 2023 aux associations culturelles

  pdf - 777.55 Ko

• 38-2023-AR-Subvention 2023 aux associations culturelles

  pdf - 770.52 Ko

• 37-2023-Versement d'une subvention a l'association ACCA de froges

  pdf - 655.42 Ko

• 37-2023-AR-Versement d'une subvention a l'association ACCA de froges

  pdf - 656.61 Ko

• 36-2023-Subventions 2023 (saison 2021-2022) aux associations sportives et de loisirs

  pdf - 892.03 Ko

• 36-2023-AR-Subventions 2023 (saison 2021-2022) aux associations sportives et de loisirs

  pdf - 874.2 Ko

• 35-2023-Parc sportif et de loisirs - demande de subvention auprès de la région-aménager mon territoire, investir dans ma collectivité, ma commune ou mon EPCI

  pdf - 1018.46 Ko

• 35-2023-AR-Parc sportif et de loisirs - demande de subvention auprès de la région-aménager mon territoire, investir dans ma collectivité, ma commune ou mon EPCI

  pdf - 1.12 Mo

• 34-2023-Parc sportif et de loisirs - demande de subvention auprès de la CCLG - fonds de concours intercommunal

  pdf - 982.48 Ko

• 34-2023-AR-Parc sportif et de loisirs - demande de subvention auprès de la CCLG - fonds de concours intercommunal

  pdf - 1.1 Mo

• 33-2023-Parc sportif et de loisirs - demande de subvention auprès de la préfecture de l'isère-dotation de soutien à l'investissement public local

  pdf - 950.77 Ko

• 33-2023-AR-Parc sportif et de loisirs - demande de subvention auprès de la préfecture de l'isère-dotation de soutien à l'investissement public local

  pdf - 1.08 Mo

• 32-2023-Parc sportif et de loisirs - demande de subvention auprès du Département 1 arbre 1 habitant

  pdf - 958.44 Ko

• 32-2023-AR-Parc sportif et de loisirs - demande de subvention auprès du Département 1 arbre 1 habitant

  pdf - 1.07 Mo

• 31-2023-Parc sportif et de loisirs-demande de subvention auprès de l'association nationale du sport

  pdf - 996.11 Ko

• 31-2023-AR-Parc sportif et de loisirs-demande de subvention auprès de l'association nationale du sport

  pdf - 1.11 Mo

• 30-2023-Adhésion au groupement achat public gaz te38

  pdf - 923.39 Ko

• 29-2023-Licence IV de débit de boissons-convention de mise à disposition au profit du restaurant le lycene bleu

  pdf - 1.7 Mo

• 29-2023-AR-Licence IV de débit de boissons-convention de mise à disposition au profit du restaurant le lycene bleu

  pdf - 1.69 Mo

Conseil municipal du 9 juin 2023

• 44-2023-Délibération relative a la désignation des délégués du conseil municipal et suppléants pour l'élection des sénateurs

  pdf - 1.11 Mo

• 44-2023-AR-Délibération relative a la désignation des délégués du conseil municipal et suppléants pour l'élection des sénateurs

  pdf - 1.24 Mo

Conseil municipale du 28 juin 2023

• 54-2023-Création d'un poste de rédacteur principal de 2ème classe

  pdf - 732.07 Ko

• 54-2023-AR-Création d'un poste de rédacteur principal de 2ème classe

  pdf - 738.67 Ko

• 53-2023-Délibération relative aux tarifs de la restauration scolaire

  pdf - 864.86 Ko

• 53-2023-AR-Délibération relative aux tarifs de la restauration scolaire

  pdf - 869.71 Ko

• 52-2023-Restitution aux communes des Adrets, du Haut-Bréda et de Theys, de l'éclairage public et d'un commerce de proximité

  pdf - 800.11 Ko

• 52-2023-AR-Restitution aux communes des Adrets, du Haut-Bréda et de Theys, de l'éclairage public et d'un commerce de proximité

  pdf - 797.17 Ko

• 51-2023-Désignation du référant déontologue à destination des élus communaux

  pdf - 1.65 Mo

• 51-2023-AR-Désignation du référant déontologue à destination des élus communaux

  pdf - 1.68 Mo

• 50-2023-Transfert des piscines d'été à l'intercommunalité du grésivaudan

  pdf - 804.43 Ko

• 50-2023-AR-Transfert des piscines d'été à l'intercommunalité du grésivaudan

  pdf - 802.63 Ko

• 49-2023-Taxe locale sur la publicite exterieure tarifs applicables a compter du 1er janvier 2024

  pdf - 1.52 Mo

• 49-2023-AR-Taxe locale sur la publicite exterieure tarifs applicables a compter du 1er janvier 2024

  pdf - 1.55 Mo

• 48-2023-Récompenses des champions

  pdf - 724.33 Ko

• 48-2023-AR-Récompenses des champions

  pdf - 742.4 Ko

• 47-2023-AR-Inovaction - cession part social SPL inovaction

  pdf - 943 Ko

• 47-2023-AR-cession part social SPL inovaction

  pdf - 940.9 Ko

• 46-2023-Parcelles B 125 et B 262 proposition de cession à titre gratuit annule et remplace la délibération n°13-2021

  pdf - 2.5 Mo

• 46-2023-AR-Parcelles B 125 et B 262 proposition de cession à titre gratuit annule et remplace la délibération n°13-2021

  pdf - 2.58 Mo

• 45-2023-Convention d'occupation privative du domaine public pour l'exploitation d'une antenne relais bouygues telecom

  pdf - 3.45 Mo

• 45-2023-AR-Convention d'occupation privative du domaine public pour l'exploitation d'une antenne relais bouygues telecom

  pdf - 3.45 Mo

Conseil municipale du 27 septembre 2023

• 58-2023-Suppression et création de poste

  pdf - 3.27 Mo

• 58-2023-AR-Suppression et création de poste

  pdf - 3.21 Mo

• 57-2023-Délibération relative aux tarifs de l'accueil périscolaire

  pdf - 788.43 Ko

• 57-2023-AR-Délibération relative aux tarifs de l'accueil périscolaire

  pdf - 796.13 Ko

• 56-2023-Remboursement des frais aux élus

  pdf - 1.6 Mo

• 56-2023-AR-Remboursement des frais aux élus

  pdf - 1.64 Mo

• 55-2023-Projet d'agrandissement d'une usine de fabrication de plaquettes de circuits intégrés société STMICROELECTRONICS

  pdf - 1.1 Mo

• 55-2023-AR-Projet d'agrandissement d'une usine de fabrication de plaquettes de circuits intégrés société STMICROELECTRONICS

  pdf - 1.08 Mo

Conseil municipale du 8 novembre 2023

• N°60 AR

  pdf - 10.59 Mo

• N°60

  pdf - 10.57 Mo

• 60-2023-Souscription à un emprunt bancaire

  pdf - 10.57 Mo

• 60-2023-AR-Souscription à un emprunt bancaire (2)

  pdf - 10.59 Mo

• 60-2023-AR-Souscription à un emprunt bancaire

  pdf - 12.4 Mo

• 59-2023-Versement d'une subvention aux deux associations de parents d'élèves

  pdf - 664.88 Ko

• 59-2023-AR-Versement d'une subvention aux deux associations de parents d'élèves

  pdf - 667.91 Ko

Conseil municipale du 13 décembre 2023

• 71-2023-Attribution du marché de travaux pour la réalisation d'un parc sportif et de loisirs

  pdf - 1.01 Mo

• 71-2023-AR-Attribution du marché de travaux pour la réalisation d'un parc sportif et de loisirs

  pdf - 1019.95 Ko

• 70-2023-Instauration d'un droit de place pour l'occupation du domaine public

  pdf - 767.9 Ko

• 70-2023-AR-Instauration d'un droit de place pour l'occupation du domaine public

  pdf - 756.97 Ko

• 69-2023-Tarif des locations de salles 2024-2025

  pdf - 687.32 Ko

• 69-2023-AR-Tarif des locations de salles 2024-2025

  pdf - 687.18 Ko

• 68-2023-Fixation des durees d'amortissement

  pdf - 1.53 Mo

• 68-2023-AR-Fixation des durees d'amortissement

  pdf - 1.59 Mo

• 67-2023-Ouverture de credit 2024-Budget communal

  pdf - 1.1 Mo

• 67-2023-AR-Ouverture de credit 2024 - budget communal

  pdf - 1.08 Mo

• 66-2023-Autorisation de programme et credits de paiement - parc sportif et de loisirs

  pdf - 1.17 Mo

• 66-2023-AR-Autorisation de programme et credits de paiement - parc sportif et de loisirs

  pdf - 1.13 Mo

• 65-2023-Decision modificative n°1

  pdf - 2.03 Mo

• 65-2023-AR-Decision modificative n°1

  pdf - 24.33 Mo

• 64-2023-Création d'un terrain de foot - demande de subvention au conseil départemental - dotation territoriale

  pdf - 1.08 Mo

• 64-2023-AR-Création d'un terrain de foot - demande de subvention au conseil départemental - dotation territoriale

  pdf - 1.16 Mo

• 63-2023-AR-Aménagement des batiments du coeur de ville - demande de subvention au conseil départemental

  pdf - 1.17 Mo

• 63-2023-Aménagement des batiments du coeur de ville - demande de subvention au conseil départemental

  pdf - 1.09 Mo

• 62-2023-Parc sportif et de loisirs convention de co-maitrise d'ouvrage pour la réalisation d'une voie cycle

  pdf - 1.41 Mo

• 62-2023-AR-Parc sportif et de loisirs convention de co-maitrise d'ouvrage pour la réalisation d'une voie cycle

  pdf - 1.46 Mo

• 61-2023-Installation d'un nouveau conseiller municipal

  pdf - 744.07 Ko

• 61-2023-AR-Installation d'un nouveau conseiller municipal

  pdf - 743.41 Ko